Catégorie : Délibérations

D2021-07 CR CM 19 janvier 2021
D2021-08 Approbation du Compte administratif 2020 Commune
D2021-09 Approbation du Compte de gestion 2020 Commune
D2021-10 Approbation du Compte administratif 2020 Lotissement des Genêts
D2021-11 Approbation du Compte de gestion 2020 Lotissement des Genêts
D2021-12 Travaux de sécurisation aux Allois
D2021-13 Travaux des vestiaires du Stade
D2021-14 Convention fourrière 2021
D2021-15 Modification du RIFSEEP
D2021-16 IHTS

D2021-01 CR CM 10 novembre 2020
D2021-02 Acquisition d’un débit de boisson
D2021-03 RPQS 2019 SPANC de Noblat
D2021-04 Investissement 2021
D2021-05 Modification RIFSEEP
D2021-06 Intégration de parcelles dans régime forestier

D2020-61 CR CM 17 SEPTEMBRE 2020
D2020-62 REFUS TRANSFERT CPTCE URBANISME
D2020-63 DÉLÉGUÉ A LA CLECT
D2020-64 FONDS DE CONCOURS AQUA NOBLAT
D2020-65 RPQS 2019 SIAEP DES ALLOIS
D2020-66 TARIFS COPIES 2021
D2020-67 PARTICIPATION CONJOINT -60 ANS REPAS DES AINES
D2020-68 TARIFS CIMETIÈRE 2021
D2020-69 TARIFS FSC 2022
D2020-70 VENTE TERRAIN AU LOT DES GENETS
D2020-71 DM1 BUDGET PRINCIPAL
D2020-72 RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
D2020-73 ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL
D2020-74 RBMT DES FRAIS DE REPAS
D2020-75 PROLONGATION CONTRAT CAE
D2020-76 ADHÉSION FREDON 2020-2021

D2020-48 Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

D2020-38 Approbation du Compte-rendu de Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-39 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
PJ D2020-39 Liste proposée
D2020-40 Signatures de prêts à usage (commodats) pour les parcelles A 584, 585 569 et 570
D2020-41 Signature d’un prêt à usage (commodat) pour les parcelles A 572, 576, 577 et C40 et 779
D2020-42 Acquisition de terrain à Taubregeas
D2020-43 Conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
D2020-44 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
D2020-45 Convention avec les agriculteurs dans le cadre de la sécurisation urgente de la voirie communale
PJ D2020-45 Convention
D2020-46 Correspondant pandémie
D2020-47 Correspondant chargé des affaires de sécurité

D2020-19 Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020
D2020-20 Approbation du Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-21 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget « Lotissement des genêts » 2020
D2020-22 Approbation du budget 2020 « Lotissement des genêts »
D2020-23 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget principal 2020
D2020-24 Taux des taxes communales 2020
D2020-25 Approbation du budget principal 2020
D2020-26 Subventions 2020
D2020-27 Tarifs du restaurant scolaire
D2020-28 Tarif de la garderie périscolaire
D2020-29 Tarif des NAP
D2020-30 Transports scolaires 2020/2021
PJ D2020-30 Tableau tarifs et participations
D2020-31 Emprunt bonifié par le Département pour les travaux de revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-32 Conventions de participations financières avec la Communauté de communes de Noblat pour la la réalisation d’études patrimoniales eau potable et eaux pluviales
D2020-33 Prolongation d’un emploi de travail dans les cadre des emplois d’accompagnement dans l’emploi
D2020-34 Création de 2 emplois d’agents techniques non permanents à temps non complet
D2020-35 Approbation de 2 conventions dans le cadre du dispositif 2S2C
PJ1 D2020-35 Convention IA
PJ2 D2020-35 Convention Foyer rural
D2020-36 Délégations du Conseil municipal au Maire
D2020-37 Adhésion au groupement de commande « Energies » mené par le SEHV

D2020-01 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 04 décembre 2019

D2020-02 Compte-rendu des décisions du Maire

D2020-03 Compte administratif 2019 du budget communal

PJ D2020-03 Note de synthèse du CA 2019

D2020-04 Compte de gestion 2019 du budget communal

D2020-05 Compte administratif 2019 du budget lotissement des genêts

PJ D2020-05 Note de synthèse CA lotissement des genêts 2019

D2020-06 Compte de gestion 2019 du budget lotissement des genêts

D2020-07 Etude d’aménagements de sécurité aux Allois

D2020-08 Revêtement du Chemin de Bellevue

D2020-09 Convention AO2 avec la Région Nouvelle-Aquitaine

D2020-10 Convention fourrière 2020

PJ D2020-10 Convention fourrière

D2020-11 RPQS 2018 du SIAEP des Allois

D2020-12 Habilitation du CDG87 pour les contrats d’assurance du personnel

D2019-46 Approbation du compte-rendu de Conseil municipal du 16 septembre 2019

D2019-47 Approbation des décisions du Maire

D2019-48 Approbation de la modification de la convention ADS avec la Communauté de communes de Noblat

PJ D2019-48 Convention

D2019-49 Convention de mise à disposition de moyens matériels avec la Communauté de communes de Noblat

D2019-50 Approbation de la décision modificative n°3 au budget communal

D2019-51 Approbation de la décision modificative n°4 au budget communal

D2019-52 Reversement d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de La Geneytouse

D2019-53 Convention de viabilité hivernale des routes communales

PJ D2019-53 Convention

D2019-54 Inscription de la liaison entre les chemins de randonnée de La Geneytouse et de Saint Léonard de Noblat au PDIPR

PJ 1 D2019-54 Carte IGN

PJ 2 D2019-54 Plan cadastral

D2019-55 Inscription de la liaison entre les chemins de randonnée de La Geneytouse et du sentier du pigeonnier au PDIPR

PJ1 D2019-55 Carte IGN

PJ2 D2019-55 Plan cadastral

D2019-56 Tarifs 2020 photocopies et fax

D2019-57 Tarif de participation des conjoints de moins de 60 ans au repas des ainés

D2019-58 Tarifs 2020 du cimetière

D2019-59 Tarifs 2021 de la salle polyvalente

PJ D2019-59 Tarifs casse vaisselle

D2019-60 Investissement 2020

D2019-61 Inscription sur le Monument aux morts de La Geneytouse

D2019-62 Avenant aux contrats d’assurance du personnel

D2019-63 Achat de parcelles

D2019-64 Budget lotissement des Genêts

D2019-65 Acquisition de matériel « Zéro-phyto »

D2019-37 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 09 juillet 2019

D2019-38 Approbation du Budget 2019 Lotissement des Genêts

D2019-39 Décision modificative n°2 au budget principal 2019

D2019-40 CCN – Fonds de concours Route du stade

D2019-41 CCN – Modification des statuts

D2019-42 Aliénation d’un chemin public – Ouverture d’une enquête publique

D2019-43 Acquisition de parcelles Route du Puits

D2019-44 Convention NAP 19/20 Foyer rural

D2019-45 RPQS 2018 SPANC de Noblat