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Délibérations

Conseil municipal du 10 juillet 2020

D2020-48 Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs

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Délibérations

Conseil municipal du 24 juin 2020

D2020-38 Approbation du Compte-rendu de Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-39 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
PJ D2020-39 Liste proposée
D2020-40 Signatures de prêts à usage (commodats) pour les parcelles A 584, 585 569 et 570
D2020-41 Signature d’un prêt à usage (commodat) pour les parcelles A 572, 576, 577 et C40 et 779
D2020-42 Acquisition de terrain à Taubregeas
D2020-43 Conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
D2020-44 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
D2020-45 Convention avec les agriculteurs dans le cadre de la sécurisation urgente de la voirie communale
PJ D2020-45 Convention
D2020-46 Correspondant pandémie
D2020-47 Correspondant chargé des affaires de sécurité

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Conseil municipal du 10 juin 2020

D2020-19 Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020
D2020-20 Approbation du Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-21 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget “Lotissement des genêts” 2020
D2020-22 Approbation du budget 2020 “Lotissement des genêts”
D2020-23 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget principal 2020
D2020-24 Taux des taxes communales 2020
D2020-25 Approbation du budget principal 2020
D2020-26 Subventions 2020
D2020-27 Tarifs du restaurant scolaire
D2020-28 Tarif de la garderie périscolaire
D2020-29 Tarif des NAP
D2020-30 Transports scolaires 2020/2021
PJ D2020-30 Tableau tarifs et participations
D2020-31 Emprunt bonifié par le Département pour les travaux de revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-32 Conventions de participations financières avec la Communauté de communes de Noblat pour la la réalisation d’études patrimoniales eau potable et eaux pluviales
D2020-33 Prolongation d’un emploi de travail dans les cadre des emplois d’accompagnement dans l’emploi
D2020-34 Création de 2 emplois d’agents techniques non permanents à temps non complet
D2020-35 Approbation de 2 conventions dans le cadre du dispositif 2S2C
PJ1 D2020-35 Convention IA
PJ2 D2020-35 Convention Foyer rural
D2020-36 Délégations du Conseil municipal au Maire
D2020-37 Adhésion au groupement de commande “Energies” mené par le SEHV

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2020

D2020-01 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 04 décembre 2019

D2020-02 Compte-rendu des décisions du Maire

D2020-03 Compte administratif 2019 du budget communal

PJ D2020-03 Note de synthèse du CA 2019

D2020-04 Compte de gestion 2019 du budget communal

D2020-05 Compte administratif 2019 du budget lotissement des genêts

PJ D2020-05 Note de synthèse CA lotissement des genêts 2019

D2020-06 Compte de gestion 2019 du budget lotissement des genêts

D2020-07 Etude d’aménagements de sécurité aux Allois

D2020-08 Revêtement du Chemin de Bellevue

D2020-09 Convention AO2 avec la Région Nouvelle-Aquitaine

D2020-10 Convention fourrière 2020

PJ D2020-10 Convention fourrière

D2020-11 RPQS 2018 du SIAEP des Allois

D2020-12 Habilitation du CDG87 pour les contrats d’assurance du personnel

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Conseil municipal du 04 décembre 2019

D2019-46 Approbation du compte-rendu de Conseil municipal du 16 septembre 2019

D2019-47 Approbation des décisions du Maire

D2019-48 Approbation de la modification de la convention ADS avec la Communauté de communes de Noblat

PJ D2019-48 Convention

D2019-49 Convention de mise à disposition de moyens matériels avec la Communauté de communes de Noblat

D2019-50 Approbation de la décision modificative n°3 au budget communal

D2019-51 Approbation de la décision modificative n°4 au budget communal

D2019-52 Reversement d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de La Geneytouse

D2019-53 Convention de viabilité hivernale des routes communales

PJ D2019-53 Convention

D2019-54 Inscription de la liaison entre les chemins de randonnée de La Geneytouse et de Saint Léonard de Noblat au PDIPR

PJ 1 D2019-54 Carte IGN

PJ 2 D2019-54 Plan cadastral

D2019-55 Inscription de la liaison entre les chemins de randonnée de La Geneytouse et du sentier du pigeonnier au PDIPR

PJ1 D2019-55 Carte IGN

PJ2 D2019-55 Plan cadastral

D2019-56 Tarifs 2020 photocopies et fax

D2019-57 Tarif de participation des conjoints de moins de 60 ans au repas des ainés

D2019-58 Tarifs 2020 du cimetière

D2019-59 Tarifs 2021 de la salle polyvalente

PJ D2019-59 Tarifs casse vaisselle

D2019-60 Investissement 2020

D2019-61 Inscription sur le Monument aux morts de La Geneytouse

D2019-62 Avenant aux contrats d’assurance du personnel

D2019-63 Achat de parcelles

D2019-64 Budget lotissement des Genêts

D2019-65 Acquisition de matériel “Zéro-phyto”

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Conseil municipal du 16 septembre 2019

D2019-37 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 09 juillet 2019

D2019-38 Approbation du Budget 2019 Lotissement des Genêts

D2019-39 Décision modificative n°2 au budget principal 2019

D2019-40 CCN – Fonds de concours Route du stade

D2019-41 CCN – Modification des statuts

D2019-42 Aliénation d’un chemin public – Ouverture d’une enquête publique

D2019-43 Acquisition de parcelles Route du Puits

D2019-44 Convention NAP 19/20 Foyer rural

D2019-45 RPQS 2018 SPANC de Noblat

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Conseil municipal du 09 juillet 2019

D2019-33 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 18 juin 2019

D2019-34 Approbation du compte-rendu des décisions du Maire

D2019-35 Décision modificative n°1 au budget principal

D2019-36 Admission en créances éteintes

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Conseil municipal du 18 juin 2019

D2019-26 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 mai 2019

D2019-27 Tarifs restaurant scolaire

D2019-28 Tarif garderie

D2019-29 Tarif NAP

D2019-30 Création de 3 postes

D2019-31 Nombre et répartition des sièges au Conseil communautaire

D2019-32 Admissions en non-valeurs

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Conseil municipal du 14 mai 2019

D2019-19 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 02 avril 2019

D2019-20 Demande de subvention au Conseil départemental de la Haute-Vienne pour une aire multi-jeux au stade

D2019-21 Demande de subvention au SEHV pour la mise en éclairage d’une aire multi-jeux au stade

D2019-22 Maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de la voirie du lotissement du Chazeau

D2019-23 Tarifs transports scolaires 2019/2020

PJ D2019-23

D2019-24 Convention avec le SYDED pour la mise à disposition de poubelles de tri pour le Marché aux fraises

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Délibérations

Conseil municipal du 02 avril 2019

D2019-07 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019

D2019-08 Affectation du résultat 2018 au budget 2019

D2019-09 Taux des taxes communales 2019

D2019-10 Approbation du budget 2019

Note de synthèse du budget 2019

D2019-11 Subventions 2019

D2019-12 emprunt bonifié

D2019-13 Approbation du compte de gestion 2018 assainissement

D2019-14 Convention SPA 2019

D2019-15 Opposition au transfert de la compétence eau à CCN

D2019-16 Création du budget annexe lotissement Les Genets

D2019-17 Prolongation d’un contrat CAE

D2019-18 Convention Ecoles Numériques