Catégorie : Délibérations
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Conseil municipal du 24 juin 2020
D2020-38 Approbation du Compte-rendu de Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-39 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
PJ D2020-39 Liste proposée
D2020-40 Signatures de prêts à usage (commodats) pour les parcelles A 584, 585 569 et 570
D2020-41 Signature d’un prêt à usage (commodat) pour les parcelles A 572, 576, 577 et C40 et 779
D2020-42 Acquisition de terrain à Taubregeas
D2020-43 Conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
D2020-44 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
D2020-45 Convention avec les agriculteurs dans le cadre de la sécurisation urgente de la voirie communale
PJ D2020-45 Convention
D2020-46 Correspondant pandémie
D2020-47 Correspondant chargé des affaires de sécurité
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Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-19 Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020
D2020-20 Approbation du Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-21 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget “Lotissement des genêts” 2020
D2020-22 Approbation du budget 2020 “Lotissement des genêts”
D2020-23 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget principal 2020
D2020-24 Taux des taxes communales 2020
D2020-25 Approbation du budget principal 2020
D2020-26 Subventions 2020
D2020-27 Tarifs du restaurant scolaire
D2020-28 Tarif de la garderie périscolaire
D2020-29 Tarif des NAP
D2020-30 Transports scolaires 2020/2021
PJ D2020-30 Tableau tarifs et participations
D2020-31 Emprunt bonifié par le Département pour les travaux de revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-32 Conventions de participations financières avec la Communauté de communes de Noblat pour la la réalisation d’études patrimoniales eau potable et eaux pluviales
D2020-33 Prolongation d’un emploi de travail dans les cadre des emplois d’accompagnement dans l’emploi
D2020-34 Création de 2 emplois d’agents techniques non permanents à temps non complet
D2020-35 Approbation de 2 conventions dans le cadre du dispositif 2S2C
PJ1 D2020-35 Convention IA
PJ2 D2020-35 Convention Foyer rural
D2020-36 Délégations du Conseil municipal au Maire
D2020-37 Adhésion au groupement de commande “Energies” mené par le SEHV
D2020-01 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 04 décembre 2019
D2020-02 Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-03 Compte administratif 2019 du budget communal
PJ D2020-03 Note de synthèse du CA 2019
D2020-04 Compte de gestion 2019 du budget communal
D2020-05 Compte administratif 2019 du budget lotissement des genêts
PJ D2020-05 Note de synthèse CA lotissement des genêts 2019
D2020-06 Compte de gestion 2019 du budget lotissement des genêts
D2020-07 Etude d’aménagements de sécurité aux Allois
D2020-08 Revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-09 Convention AO2 avec la Région Nouvelle-Aquitaine
D2020-10 Convention fourrière 2020
PJ D2020-10 Convention fourrière
D2020-11 RPQS 2018 du SIAEP des Allois
D2020-12 Habilitation du CDG87 pour les contrats d’assurance du personnel
D2019-46 Approbation du compte-rendu de Conseil municipal du 16 septembre 2019
D2019-47 Approbation des décisions du Maire
D2019-50 Approbation de la décision modificative n°3 au budget communal
D2019-51 Approbation de la décision modificative n°4 au budget communal
D2019-52 Reversement d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de La Geneytouse
D2019-53 Convention de viabilité hivernale des routes communales
D2019-56 Tarifs 2020 photocopies et fax
D2019-57 Tarif de participation des conjoints de moins de 60 ans au repas des ainés
D2019-58 Tarifs 2020 du cimetière
D2019-59 Tarifs 2021 de la salle polyvalente
PJ D2019-59 Tarifs casse vaisselle
D2019-61 Inscription sur le Monument aux morts de La Geneytouse
D2019-62 Avenant aux contrats d’assurance du personnel
D2019-37 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 09 juillet 2019
D2019-38 Approbation du Budget 2019 Lotissement des Genêts
D2019-39 Décision modificative n°2 au budget principal 2019
D2019-40 CCN – Fonds de concours Route du stade
D2019-41 CCN – Modification des statuts
D2019-42 Aliénation d’un chemin public – Ouverture d’une enquête publique
D2019-43 Acquisition de parcelles Route du Puits
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Conseil municipal du 18 juin 2019
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Conseil municipal du 14 mai 2019
D2019-19 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 02 avril 2019
D2019-21 Demande de subvention au SEHV pour la mise en éclairage d’une aire multi-jeux au stade
D2019-22 Maîtrise d’œuvre pour les travaux de réfection de la voirie du lotissement du Chazeau
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Conseil municipal du 02 avril 2019
D2019-07 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 février 2019
D2019-08 Affectation du résultat 2018 au budget 2019
D2019-09 Taux des taxes communales 2019
D2019-10 Approbation du budget 2019
Note de synthèse du budget 2019
D2019-13 Approbation du compte de gestion 2018 assainissement
D2019-15 Opposition au transfert de la compétence eau à CCN
D2019-16 Création du budget annexe lotissement Les Genets