D2020-19 Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020
D2020-20 Approbation du Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-21 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget “Lotissement des genêts” 2020
D2020-22 Approbation du budget 2020 “Lotissement des genêts”
D2020-23 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget principal 2020
D2020-24 Taux des taxes communales 2020
D2020-25 Approbation du budget principal 2020
D2020-26 Subventions 2020
D2020-27 Tarifs du restaurant scolaire
D2020-28 Tarif de la garderie périscolaire
D2020-29 Tarif des NAP
D2020-30 Transports scolaires 2020/2021
PJ D2020-30 Tableau tarifs et participations
D2020-31 Emprunt bonifié par le Département pour les travaux de revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-32 Conventions de participations financières avec la Communauté de communes de Noblat pour la la réalisation d’études patrimoniales eau potable et eaux pluviales
D2020-33 Prolongation d’un emploi de travail dans les cadre des emplois d’accompagnement dans l’emploi
D2020-34 Création de 2 emplois d’agents techniques non permanents à temps non complet
D2020-35 Approbation de 2 conventions dans le cadre du dispositif 2S2C
PJ1 D2020-35 Convention IA
PJ2 D2020-35 Convention Foyer rural
D2020-36 Délégations du Conseil municipal au Maire
D2020-37 Adhésion au groupement de commande “Energies” mené par le SEHV
CONSERVATION CADASTRALE
Le géomètre du cadastre , Monsieur Thibaut REINBOLD, sera sur la commune de La Geneytouse
