D2020-19 Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020
D2020-20 Approbation du Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-21 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget “Lotissement des genêts” 2020
D2020-22 Approbation du budget 2020 “Lotissement des genêts”
D2020-23 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget principal 2020
D2020-24 Taux des taxes communales 2020
D2020-25 Approbation du budget principal 2020
D2020-26 Subventions 2020
D2020-27 Tarifs du restaurant scolaire
D2020-28 Tarif de la garderie périscolaire
D2020-29 Tarif des NAP
D2020-30 Transports scolaires 2020/2021
PJ D2020-30 Tableau tarifs et participations
D2020-31 Emprunt bonifié par le Département pour les travaux de revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-32 Conventions de participations financières avec la Communauté de communes de Noblat pour la la réalisation d’études patrimoniales eau potable et eaux pluviales
D2020-33 Prolongation d’un emploi de travail dans les cadre des emplois d’accompagnement dans l’emploi
D2020-34 Création de 2 emplois d’agents techniques non permanents à temps non complet
D2020-35 Approbation de 2 conventions dans le cadre du dispositif 2S2C
PJ1 D2020-35 Convention IA
PJ2 D2020-35 Convention Foyer rural
D2020-36 Délégations du Conseil municipal au Maire
D2020-37 Adhésion au groupement de commande “Energies” mené par le SEHV
Modification des horaires de la déchèterie de Saint Léonard
Les horaires de la déchèterie de Saint Léonard seront les suivants, et ce jusqu’à nouvel
