Jour : 27 juillet 2020
Catégories
Conseil municipal du 24 juin 2020
D2020-38 Approbation du Compte-rendu de Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-39 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
PJ D2020-39 Liste proposée
D2020-40 Signatures de prêts à usage (commodats) pour les parcelles A 584, 585 569 et 570
D2020-41 Signature d’un prêt à usage (commodat) pour les parcelles A 572, 576, 577 et C40 et 779
D2020-42 Acquisition de terrain à Taubregeas
D2020-43 Conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
D2020-44 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
D2020-45 Convention avec les agriculteurs dans le cadre de la sécurisation urgente de la voirie communale
PJ D2020-45 Convention
D2020-46 Correspondant pandémie
D2020-47 Correspondant chargé des affaires de sécurité
Catégories
Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-19 Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020
D2020-20 Approbation du Compte-rendu des décisions du Maire
D2020-21 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget « Lotissement des genêts » 2020
D2020-22 Approbation du budget 2020 « Lotissement des genêts »
D2020-23 Affectation du résultat d’exploitation 2019 au budget principal 2020
D2020-24 Taux des taxes communales 2020
D2020-25 Approbation du budget principal 2020
D2020-26 Subventions 2020
D2020-27 Tarifs du restaurant scolaire
D2020-28 Tarif de la garderie périscolaire
D2020-29 Tarif des NAP
D2020-30 Transports scolaires 2020/2021
PJ D2020-30 Tableau tarifs et participations
D2020-31 Emprunt bonifié par le Département pour les travaux de revêtement du Chemin de Bellevue
D2020-32 Conventions de participations financières avec la Communauté de communes de Noblat pour la la réalisation d’études patrimoniales eau potable et eaux pluviales
D2020-33 Prolongation d’un emploi de travail dans les cadre des emplois d’accompagnement dans l’emploi
D2020-34 Création de 2 emplois d’agents techniques non permanents à temps non complet
D2020-35 Approbation de 2 conventions dans le cadre du dispositif 2S2C
PJ1 D2020-35 Convention IA
PJ2 D2020-35 Convention Foyer rural
D2020-36 Délégations du Conseil municipal au Maire
D2020-37 Adhésion au groupement de commande « Energies » mené par le SEHV