Mois : mars 2021

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LISTE ELECTORALE

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 22 mars 2021

POUR POUVOIR VOTER LORS DES ÉLECTIONS LEGISLATIVES DE 2022, LES INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ÉLECTORALES SONT A EFFECTUER AUPRÈS DU SECRÉTARIAT DE MAIRIE AVANT LE 06 MAI 2022 PAR PAPIER AU SECRETARIAT OU AVANT LE 04 MAI 2022 PAR VOIE DEMATERIALISEE .

SE PRÉSENTER AUX HORAIRES D’OUVERTURE DU SECRÉTARIAT MUNI D’UNE PIÈCE D’IDENTITÉ EN COURS DE VALIDITÉ ET D’UN JUSTIFICATIF DE DOMICILE DE MOINS DE 3 MOIS.

https://www.interieur.gouv.fr/actualites/communiques/inscription-sur-listes-electorales-nattendez-pas-dernier-moment

Le Syndicat des Allois (SIAEP)

Comité syndical du 16 décembre 2020

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

201216-01 Approbation CR CS du 28 septembre 2020
201216-02 Avenant n°1 au contrat de DSP
201216-03 Honoraires avenant n°1 DSP
201216-04 Prix de vente de l’eau 2021 abonnés
201216-05 Prix de vente de l’eau 2021 communes extérieures
201216-06 Contrat achat/vente de l’eau à SVC
201216-07 Remboursement à Eybouleuf, La Geneytouse, St Bonnet et St Paul des études pour transfert de compétence eau à CCN
201216-08 Avenant n°1 Maîtrise d’œuvre des travaux de sectorisation
201216-09 Honoraires MO renouvellement canalisations fuyardes 2021
201216-10 Mise à disposition d’une canalisation par Eyjeaux
201216-11 Investissement 2021
201216-12 Contrat de groupement de commande assurance statutaire du personnel
201216-13 RPQS 2019 SVC

Le Syndicat des Allois (SIAEP)

Comité syndical du 28 septembre 2020

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

200928-01 Approbation CR CS du 18 août 2020
200928-02 Rapport de l’exploitant 2019
200928-03 RPQS 2019
200928-04 Demande de subvention réseaux fuyards 2021
200928-05 CVM 2020
200928-06 Délégués renégociation contrat SVC

Le Syndicat des Allois (SIAEP)

Comité syndical du 18 août 2020

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

200818-01 Élection du Président
200818-02 Nombre de vice-président
200818-03 Elections des vice-présidents
200818-04 Indemnité du Président
200818-05 Délégués au SVC

Délibérations

Conseil municipal du 02 mars 2021

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

D2021-07 CR CM 19 janvier 2021
D2021-08 Approbation du Compte administratif 2020 Commune
D2021-09 Approbation du Compte de gestion 2020 Commune
D2021-10 Approbation du Compte administratif 2020 Lotissement des Genêts
D2021-11 Approbation du Compte de gestion 2020 Lotissement des Genêts
D2021-12 Travaux de sécurisation aux Allois
D2021-13 Travaux des vestiaires du Stade
D2021-14 Convention fourrière 2021
D2021-15 Modification du RIFSEEP
D2021-16 IHTS

Infos bulletin Tarifs municipaux

Tarifs salle polyvalente 2023

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
décide que pour l’année 2023, les tarifs de location du Foyer socio-culturel seront les suivants :

Week-End et jours fériés :

	Extérieurs (€)	Habitants de la commune (€)	Associations communales (€)
Foyer Bar / Grande salle	265.00	185.00	125.00
Cuisine	105.00	55.00	45.00
Total	370.00	240.00	170.00

Une caution de 1000€ devra être versée à la remise des clés.

Délibérations

Conseil municipal du 19 janvier 2021

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

D2021-01 CR CM 10 novembre 2020
D2021-02 Acquisition d’un débit de boisson
D2021-03 RPQS 2019 SPANC de Noblat
D2021-04 Investissement 2021
D2021-05 Modification RIFSEEP
D2021-06 Intégration de parcelles dans régime forestier

Tarifs municipaux

Tarifs cantine

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

Le Conseil Municipal, sur proposition du maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

décide qu’à compter du 1^er septembre 2020, les tarifs du restaurant scolaire seront les suivants :

Enfants du RPI	3,00 €
Enfants des communes voisines	3,60 €
Commensaux	4,70 €
Personnel autorisé	4,70 €

précise que la facturation sera effectuée pendant les vacances scolaires sauf pour la période des vacances de printemps aux grandes vacances qui sera facturée en 2 fois (fin mai et début juillet).

Tarifs municipaux

Tarifs garderie

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire et après en avoir délibéré :
décide qu’à compter du 1^er Septembre 2020, le tarif de la garderie périscolaire sera de 2,10 € par jour et par enfant,
précise que la facturation sera effectuée pendant les vacances scolaires sauf pour la période des vacances de printemps aux grandes vacances qui sera facturée en 2 fois (fin mai et début juillet).

Tarifs municipaux

Tarif NAP

Auteur de l’article Par MaLaGe
Date de l’article 19 mars 2021

Le Conseil municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

décide qu’à compter du 1^er Septembre 2020 le tarif des nouvelles activités périscolaires sera de 36,00 euros par semestre et par enfant.

précise que la facturation sera effectuée au début de chaque semestre.