Jour : 23 décembre 2019

D2019-46 Approbation du compte-rendu de Conseil municipal du 16 septembre 2019

D2019-47 Approbation des décisions du Maire

D2019-48 Approbation de la modification de la convention ADS avec la Communauté de communes de Noblat

PJ D2019-48 Convention

D2019-49 Convention de mise à disposition de moyens matériels avec la Communauté de communes de Noblat

D2019-50 Approbation de la décision modificative n°3 au budget communal

D2019-51 Approbation de la décision modificative n°4 au budget communal

D2019-52 Reversement d’une subvention à la coopérative scolaire de l’école de La Geneytouse

D2019-53 Convention de viabilité hivernale des routes communales

PJ D2019-53 Convention

D2019-54 Inscription de la liaison entre les chemins de randonnée de La Geneytouse et de Saint Léonard de Noblat au PDIPR

PJ 1 D2019-54 Carte IGN

PJ 2 D2019-54 Plan cadastral

D2019-55 Inscription de la liaison entre les chemins de randonnée de La Geneytouse et du sentier du pigeonnier au PDIPR

PJ1 D2019-55 Carte IGN

PJ2 D2019-55 Plan cadastral

D2019-56 Tarifs 2020 photocopies et fax

D2019-57 Tarif de participation des conjoints de moins de 60 ans au repas des ainés

D2019-58 Tarifs 2020 du cimetière

D2019-59 Tarifs 2021 de la salle polyvalente

PJ D2019-59 Tarifs casse vaisselle

D2019-60 Investissement 2020

D2019-61 Inscription sur le Monument aux morts de La Geneytouse

D2019-62 Avenant aux contrats d’assurance du personnel

D2019-63 Achat de parcelles

D2019-64 Budget lotissement des Genêts

D2019-65 Acquisition de matériel « Zéro-phyto »