D2020-38 Approbation du Compte-rendu de Conseil municipal du 10 juin 2020
D2020-39 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
PJ D2020-39 Liste proposée
D2020-40 Signatures de prêts à usage (commodats) pour les parcelles A 584, 585 569 et 570
D2020-41 Signature d’un prêt à usage (commodat) pour les parcelles A 572, 576, 577 et C40 et 779
D2020-42 Acquisition de terrain à Taubregeas
D2020-43 Conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
D2020-44 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
D2020-45 Convention avec les agriculteurs dans le cadre de la sécurisation urgente de la voirie communale
PJ D2020-45 Convention
D2020-46 Correspondant pandémie
D2020-47 Correspondant chargé des affaires de sécurité
