CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2017

D2017-62 Approbation du CM du 14 novembre 2017 Document PDF
D2017-63 Compte-rendu des décisions du Maire en vertu d’une délégation du CM Document PDF
D2017-64 Compte-rendu des décisions du Maire en vertu d’un article du CGCT Document PDF
D2017-65 Tarifs 2018 photocopies et fax Document PDF
D2017-66 Tarif 2018 participation des conjoints de moins de 60 ans au repas des aînés Document PDF
D2017-67 Tarifs 2018 du cimetière Document PDF
D2017-68 Tarifs 2018 su service assainissement Document PDF
D2017-69 Tarifs 2019 de location de la salle polyvalente Document PDF
D2017-70 Investissement 2018 Document PDF
D2017-71 Remboursement des frais de mission Document PDF

 

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87400 LA GENEYTOUSE
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Lundi et Mercredi : 14h – 18h
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