CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2012

2012-56 Tarifs photocopies et fax 2013 Document PDF
2012-57 Tarifs restaurant scolaire 2013 Document PDF
2012-58 Tarifs cimetière 2013 Document PDF
2012-59 Tarifs Foyer Socio Culturel 2014 Document PDF
2012-60 Tarifs assainissement 2013 Document PDF
2012-61 Acquisition d’une partie de la parcelleD439 Document PDF
2012-62 Acquiqition d’une partie des parcelles D 1055 et 1056 Document PDF
2012-63 Réfection des accotements dans la traversée des Allois Document PDF
2012-64 Destination des coupes Document PDF
2012-65 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Noblat Document PDF
2012-66 Formation au risque électrique Document PDF
2012-67 Analyses alimentaires Document PDF
2012-68 Avantages e nature Document PDF

 

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