CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2017

D2017-43 Approbation du compte-rendu du CM du 14/06/17 Document PDF
D2017-44 Compte-rendu des décisions du Maire en vertu d’une délégation du CM Document PDF
D2017-45 Compte-rendu d’une décision du Maire en vertu de l’article L2122 du CGCT Document PDF
D2017-46 Sécurisation de la RD979 au niveau du carrefour des routes de Limoges,
des écoles et du 11 novembre
Document PDF
D2017-47 Projet d’acquisition de parcelles à la Forêt des Allois Document PDF
D2017-48 Convention concernant le recouvrement des produits locaux Document PDF
D2017-49 Contrat pour les analyses réglementaires au restaurant scolaire Document PDF
D2017-50 Contrat d’entretien de l’éclairage public Document PDF
D2017-51 Rectification de la D2017-26 Document PDF
D2017-52 Décision modificative n°2 au budget principal Document PDF
D2017-53 Motion pour le maintien des CAE Document PDF