CONSEIL MUNICIPAL DU 06 NOVEMBRE 2018

D2018-52 Approbation CR CM 24/09/18 Document PDF
D2018-53 Mise en place du RIFSEEP Document PDF
D2018-54 Aménagement du temps de travail des agents techniques Document PDF
D2018-55 Approbation du rapport CECT de la CCN Document PDF
PJ D2018-55 Rapport CECT Document PDF
D2018-56 Décision modificative n°3 au budget 2018 Document PDF
D2018-57 Adhésion à PEFC Nouvelle-Aquitaine Document PDF
D2018-58 Acquisition de parcelles Document PDF
D2018-59 Ecoles numériques rurales Document PDF
D2018-60 Mise en place du RGPD Document PDF

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87400 LA GENEYTOUSE
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Lundi et Mercredi : 14h – 18h
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