Dossier d’enquête publique en vue de l’aliénation du Chemin des Puys
Arrêté du 12 décembre 2019
Délibération du 16 septembre 2019
Plan de situation
Plan cadastral
Liste des propriétaires riverains
Plan du PLU
Extraits Légifrance
Accès rapide :
Suite aux règles de confinement, tous les déplacements devront être justifiés. Vous trouverez ci-joint les
D2020-48 Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection
D2020-38 Approbation du Compte-rendu de Conseil municipal du 10 juin 2020D2020-39 Composition de la Commission
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Mairie de La Geneytouse
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