Comité syndical du 16 décembre 2016

00 Approbation du CR du CS 15/09/16 Document PDF
01 Composition du bureau Document PDF
02 Vente d’eau – tarifs 2017 abonnés Document PDF
03 Vente d’eau – tarifs 2017 vente en gros communes extérieures Document PDF
04 RPQS SIAEP Document PDF
05 RPQS SVC Document PDF
06 Avenant n°5 – Contrat de délégation de service Document PDF
07 Contrat de délégation de service public Document PDF
08 Mise à dispo cana Eyjeaux Laubaudie Document PDF
PV mise à dispo Document PDF
09 Mise à dispo cana Aureil Les Charaillaux Document PDF
10 Modif statuts SVC Document PDF
11 Renforcement cana du réservoir des Crouzettes Document PDF
12 Engagement et mandatement des dépenses d’investissement 2017 Document PDF
13 Indemnités du receveur Document PDF

 

Partager cet article :

Share on facebook
Share on twitter
Share on linkedin

Accès rapide :

Dernières Actualités

Souscrire à la newsletter

Souscrivez à notre newsletter et recevez toute l’actualité qui concerne votre commune.

Nos coordonnées

Mairie de La Geneytouse
162, Route de Limoges
Le Bourg
87400 LA GENEYTOUSE
France

NOS HORAIRES

Lundi à Vendredi : 9h – 12h
Lundi et Mercredi : 14h – 18h
Mardi, Jeudi et Vendredi : 14h – 17h30

© 2020 Mairie de La Geneytouse – Conçu par Martin SERGEEV

Défiler vers le haut