CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2014

2014-25 Approbation du dernier CM Document PDF
2014-26 Affectation du résultat 2013 au budget communal 2014 Document PDF
2014-27 Affectation du résultat 2013 au budget asst 2014 Document PDF
2014-28 Vote du taux des trois taxes communales Document PDF
2014-30 Vote du Budget communal 2014 Document PDF
2014-31 Vote du budget asst 2014 Document PDF
2014-32 Approbation du CG 2013 Lotissmt Document PDF
2014-33 Emprunt bonifié Document PDF
2014-34 Admissions en non-valeur Asst Document PDF
2014-35 Délégués au SEHV Document PDF
2014-36 Délégués au SIAEP des Allois Document PDF
2014-37 Correspondant défense Document PDF
2014-38 Correspondant pandémie Document PDF
2014-39 Correspondant sécurité routière Document PDF
2014-40 Délégations du CM au Maire Document PDF
2014-41 Convention SPA Document PDF

 

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Lundi et Mercredi : 14h – 18h
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